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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM-DO
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XINGYUE CHINA XINGYUE GROUP
Marque expirée - Marque en non vigueur

XINGYUE CHINA XINGYUE GROUP
TOM-DO SARL

Numéro de dépôt :
3390168
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/11/2015
XINGYUE CHINA XINGYUE GROUP de TOM-DO

Présentation de la marque XINGYUE CHINA XINGYUE GROUP

Déposée le 7 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM-DO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « XINGYUE CHINA XINGYUE GROUP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM-DO domicilié(e) 101 av. René Antoune, ZAC MERMOZ,33320 EYSINES - 33320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 984 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOM-DO domicilié(e) 101 Av. René Antoune, ZAC Mermoz,33320 EYSINES - 33320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XINGYUE CHINA XINGYUE GROUP est expirée depuis le 7 novembre 2015.

TOM-DO a également déposé les autres marques suivantes : Q STRONG , TOM-DO , DIVINE STAR , DIVINE STAR & MOON


TOM-DO SARL - 101 av. René Antoune, ZAC MERMOZ,33320 EYSINES - 33320 - France - SIREN 481984219


TOM-DO - 101 Av. René Antoune, ZAC Mermoz,33320 EYSINES - 33320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Inscription le 15 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672173 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15

Inscription le 20 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°674097 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-20

Buggy. Quad. Scooter. Moto. Véhicules et appareils de locomotion par terre, air ou par eau et toutes les pièces détachées de remplacement se referant aux produits précités marque : chassis, moteur, transmission. Vetements (cuir, imitation cuir, tissus) ceintures, chapellerie, chemises, gants (habillement) foulard, cravates, chaussures, bottes, bonneterie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.